Déposée le 1 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) BENETEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAWATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENETEAU domicilié(e) Les Embruns, 16 boulevard de la mer - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 080 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MAWATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENETEAU, Société anonyme à directoire - Les Embruns, 16 boulevard de la mer - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France - SIREN 487080194
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Renouvellement avec limitation le 24 juin 2015 n°2590784 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-06-24
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main multifonctions ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, harpons ; nécessaire de rasage et rasoirs électriques ou non électriques ; pinces à épiler. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux de plaisance à voiles ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service ; housses pour bateaux ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; véhicules amphibies ; attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateau ; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets ; hélices de navires et de bateaux, propulseurs à hélices ; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages) ; engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; scooters des mers. Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; cartes, cartes de navigation ; livres, revues, journaux sur abonnement ; stylos et papeterie ; étiquettes en papier ou en plastique, décalcomanies, étiquettes autocollantes ; nappes et serviettes en papier ; fanions en papier ; aquariums d'appartement ; maquettes d'architecture. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, ombrelles et cannes-sièges ; fouets et sellerie ; sacs de voyage, de plage, de campeurs ; sacs à main ; sacs de bateaux ; sacs de sport ; cartables ; besaces ; porte-monnaie, porte-chéquier ; produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, trousses de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes, étuis pour chéquiers. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; lave-pont ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir tasses, carafes, verres, gobelets plats, assiettes et ronds de serviette non en métaux précieux, porte savons et porte serviettes non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vase et vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle de table ; vaisselle en papier ou en carton ou en plastique. Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, nappes, serviettes et tissus, gants de toilette ; linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de lit, couvre-lits, essuie-mains (en matières textiles), essuie-verres, housses de protection pour meubles, étoffes de laine, literie (linge), tissus pour meubles ; toiles cirées ; pavillons (drapeaux), fanions ; moustiquaires. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de sport autres que de plongée, vêtements de bateau ; maillots, bonnets de bain ; sandales de bain ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; vêtements imperméables ; combinaisons de ski nautique, sous-vêtements ; articles d'habillement à savoir chandails, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes foulards, pochettes (habillement), bretelles, chaussettes, peignoirs de bain. Construction et réparations navales ; entretien et réparation de bateaux, y compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de propulsion marines, de moteurs in-bord et hors-bord, de bateaux, d'accessoires et d'équipements de navigation ; entretien et réparation de moteurs de propulsion marine in-bord et hors-bord et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions transportables ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction de lotissements d'habitations et de parcs de loisir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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